Permis de construire Logement N° 01714619R0024

Permis de construire n° 01714619R0024 à Échillais pour 128 m² de logement, ZAC de la Tourasse - Lot 1

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2019

Dossier PC n° 01714619R0024

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01714619R0024, délivré le 18 septembre 2019 à Échillais (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé ZAC de la Tourasse - Lot 1.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 621 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 12/02/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 12/02/2020, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AI 60P. La base rapproche 17 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, ZAC de la Tourasse - Lot 1, la base recense 2 autres dossiers depuis 2019. Ce dossier fait partie des 448 permis de construire et déclarations préalables à Échillais référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

621 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 12/02/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

12/02/2020

Achèvement (DAACT)

12/02/2021

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
12/02/2021
Autorisation
18/09/2019
Chantier (DOC)
12/02/2020
4
Achèvement (DAACT)
12/02/2021

Localisation du projet à Échillais

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AI 60P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Échillais Code postal 17620 Identifiant INSEE 17146
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 621 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 128 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ÉCHILLAIS (17620)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01714619R0024
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 18 septembre 2019
Date de dépôt 12/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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