Permis de construire Logement N° 01709914H0001

Permis de construire n° 01709914H0001 à Chepniers pour 122 m² de logement, Champs de Chez Pichet

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 février 2014

Dossier PC n° 01709914H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01709914H0001 a été délivré le 6 février 2014 à Chepniers (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Champs de Chez Pichet.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 999 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 31/12/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 19/03/2014, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré D 1. Ce dossier fait partie des 50 permis de construire et déclarations préalables à Chepniers référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 999 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/12/2014. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2014

Achèvement (DAACT)

31/12/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
31/12/2014
Autorisation
06/02/2014
Chantier (DOC)
19/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2014

Localisation du projet à Chepniers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D 1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champs De Chez Pichet

Territoires administratifs

Commune
Chepniers Code postal 17210 Identifiant INSEE 17099
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 999 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 122 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLÉRAC (17270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01709914H0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17099 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 février 2014
Date de dépôt 31/12/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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