Permis de construire Logement N° 01707517R0008

Permis de construire n° 01707517R0008 à Cabariot pour 149 m² de logement, La Cassotiere

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2017

Dossier PC n° 01707517R0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01707517R0008 a été délivré le 24 mai 2017 à Cabariot (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse La Cassotiere.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 5 600 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 17/07/2017, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZO 42. Ce dossier fait partie des 164 permis de construire et déclarations préalables à Cabariot référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/05/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 600 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/07/2017. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

24 mai 2017

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
17/07/2017
Autorisation
24/05/2017
3
Chantier (DOC)
17/07/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cabariot

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO 42

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cabariot Code postal 17430 Identifiant INSEE 17075
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 5 600 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA VALLÉE (17250)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01707517R0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17075 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 24 mai 2017
Date de dépôt 17/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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