Permis de construire Logement N° 01702915V0003

Permis de construire n° 01702915V0003 à Bagnizeau pour 105 m² de logement, 1 rue des Perdrix

Territoire

Charente-Maritime (17)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 14 août 2015

Dossier PC n° 01702915V0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01702915V0003 a été délivré le 14 août 2015 à Bagnizeau (Charente-Maritime, Nouvelle-Aquitaine), à l'adresse 1 rue des Perdrix.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 105 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 689 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 02/08/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 05/11/2015, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AA 214. La voie, rue des Perdrix, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2015. Ce dossier fait partie des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnizeau.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

689 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

+105 m²

Surface totale après

105 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 02/08/2016. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert près de 3 mois après l'autorisation.

Autorisation

14 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

05/11/2015

Achèvement (DAACT)

02/08/2016

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

près d'un an

Dépôt
02/08/2016
Autorisation
14/08/2015
Chantier (DOC)
05/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
02/08/2016

Localisation du projet à Bagnizeau

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AA 214. L'ensemble des 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bagnizeau est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA 214

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bagnizeau Code postal 17160 Identifiant INSEE 17029
Département
Charente-Maritime (17)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 689 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 105 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²
Total 0 m² 105 m² 0 m² 0 m² 0 m² 105 m² 105 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BAGNIZEAU (17160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01702915V0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 17029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 14 août 2015
Date de dépôt 02/08/2016
Dernière mise à jour (DPC) 04/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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