Permis de construire à Courcôme pour 105 m² de logement - Rue De Bel Air Le Mas
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 24 janvier 2017
Dossier PC n° 01641016N0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01641016N0003, délivré le 24 janvier 2017 à Courcôme (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Rue De Bel Air Le Mas, Courcôme (16700). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 339 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZC167.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/10/2017.
Autorisation
24 janvier 2017
Ouverture de chantier (DOC)
27/02/2017
Achèvement (DAACT)
23/10/2017
Délai autorisation - chantier
1 mois 3 jours
Durée du chantier
7 mois 26 jours
Délai total
8 mois 29 jours
Localisation du projet à Courcôme
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Mas
Territoire administratif
- Commune
- Courcôme Code postal 16700 Identifiant INSEE 16110
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
| Total | 0 m² | 105 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 105 m² | 105 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NANTEUIL-EN-VALLEE (16700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01641016N0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 janvier 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |