À La Boixe (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01639323X0010 a été délivré le 5 juin 2023, pour un projet situé 11 rue de Chez Brard.

Ce permis de construire porte sur des locaux non résidentiels principalement à destination d'entrepôt. L'opération comporte une extension sans transformation. 29 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 970 m².

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. L'instruction a duré un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. Comparé aux dossiers déposés en 2023 dans la Charente, ce délai est plus court que leur médiane d'environ 10 mois. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle 0F 638, 0F 611, 0F 609. Ce dossier fait partie des 167 permis de construire et déclarations préalables à La Boixe référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/06/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

1 970 m²

Surface existante avant

164 m²

Surface créée

29 m²

Variation nette

+29 m²

Surface totale après

193 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 juin 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

05/06/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à La Boixe

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0F 638 0F 611 0F 609

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: La Boixe Code postal 16330 Identifiant INSEE 16393
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 1 970 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Extension sans transformation
Destination principale	Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	1
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 29 m² à construire.

La surface de plancher passe de 164 m² à 193 m² après travaux.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Variation	Après
Habitation	145 m²	0 m²	0 m²	145 m²
Locaux	19 m²	29 m²	29 m²	48 m²
Total	164 m²	29 m²	29 m²	193 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

colonnes sur affichées

Catégorie	Avant	Créée	Variation	Après
Autres activités	19 m²	29 m²	29 m²	48 m²
dont Entrepôt	19 m²	29 m²	29 m²	48 m²
Total locaux	19 m²	29 m²	29 m²	48 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VARS (16330)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	01639323X0010
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	16393 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	5 juin 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	06/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à La Boixe

PC n°01639323X0003 Locaux Autorisé

0011 rue du Serpolet

La Boixe (16330)

Nouvelle construction

05 avr. 2023 45 m² SDP

PC n°01639323X0006 Locaux Terminé

0021 allée des Platanes

La Boixe (16330)

Transformation avec extension

02 mai 2023 43 m² SDP

PC n°01639323X0007 Logement Autorisé

3 rue des Colombes

La Boixe (16330)

Extension sans transformation

02 mai 2023 102 m² SDP

PC n°01639323X0002 Logement Autorisé

1 impasse du Tertre

La Boixe (16330)

Nouvelle construction

09 juin 2023 128 m² SDP

PC n°01639323X0008 Logement Annulé

3 Bis Rue des Lauriers

La Boixe (16330)

Nouvelle construction

09 juin 2023 114 m² SDP

PC n°01639323X0011 Locaux Autorisé

0046 route de Montignac

La Boixe (16330)

Extension sans transformation

03 juil. 2023 57 m² SDP

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