Permis de construire n° 01636623W0025 à Segonzac pour 89 m² de logement, Les Marcioux Lotissement ""Nouveau Quartier"" Lot. 14
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 30 octobre 2023
Dossier PC n° 01636623W0025
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 30 octobre 2023 à Segonzac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01636623W0025 porte sur un projet situé Les Marcioux Lotissement ""Nouveau Quartier"" Lot. 14.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 459 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AI215, AI238. Ce dossier fait partie des 151 permis de construire et déclarations préalables référencés à Segonzac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
30 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
12/01/2024
Achèvement (DAACT)
01/02/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 3 mois
Localisation du projet à Segonzac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement ""Nouveau Quartier"" Lot. 14
Territoires administratifs
- Commune
- Segonzac Code postal 16130 Identifiant INSEE 16366
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
| Total | 0 m² | 89 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 89 m² | 89 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GENSAC-LA-PALLUE (16130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01636623W0025 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16366 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 30 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 12/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |