Permis de construire Logement N° 01634124C0005

Permis de construire n° 01634124C0005 à Saint-Michel pour 686 m² de logement, Impasse Des Brandes Le Grand Girac

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 13 septembre 2024

Dossier PC n° 01634124C0005

Demandeur

NOTRE MAISON

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Impasse Des Brandes Le Grand Girac, le permis de construire n° 01634124C0005 a été délivré le 13 septembre 2024 à Saint-Michel (Charente, Nouvelle-Aquitaine). NOTRE MAISON figure comme demandeur du dossier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 686 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 760 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 8 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T3 et 5 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE50. Ce dossier est l'un des 99 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Michel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/09/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 760 m²

Surface créée

686 m²

Variation nette

+686 m²

Surface totale après

686 m²

Logements créés

8

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/10/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

15/10/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
15/10/2025
Autorisation
13/09/2024
3
Chantier (DOC)
15/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Michel

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AE50

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Grand Girac

Territoires administratifs

Commune
Saint-Michel Code postal 16470 Identifiant INSEE 16341
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 8 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 686 m² 0 m² 0 m² 0 m² 686 m² 686 m²
Total 0 m² 686 m² 0 m² 0 m² 0 m² 686 m² 686 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements individuels 8
Individuels groupés 8

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 3 5 - - 8
- - 37,5 % 62,5 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NOTRE MAISON

Voir les 40 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
329746069
SIRET
32974606900031
Code APE (NAF)
41.20A - Construction de maisons individuelles
Taille d'entreprise
PME - 20-49 salariés
Année de création
1984
Localisation
ANGOULEME (16000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01634124C0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16341 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 13 septembre 2024
Date de dépôt 15/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 8 logements en individuel, pour 686 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 760 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Impasse Des Brandes Le Grand Girac, à Saint-Michel (16470).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
La demande a été déposée par NOTRE MAISON et accordée le 13 septembre 2024.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 13 septembre 2024, ouverture de chantier le 15 octobre 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 3 T3 et 5 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01634124C0005, déposé en mairie de Saint-Michel.

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