Permis de construire n° 01630721N0005 à Saint-Ciers-sur-Bonnieure pour 90 m² de logement, 15Bis Rte Du Vieux Puits Le Chenet
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 8 décembre 2021
Dossier PC n° 01630721N0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01630721N0005 a été délivré le 8 décembre 2021 à Saint-Ciers-sur-Bonnieure (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 15Bis Rte Du Vieux Puits Le Chenet.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 620 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE89. Le dossier a été instruit en un peu plus de 11 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente en 2021 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 8 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Ciers-sur-Bonnieure est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/05/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
8 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
01/05/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Localisation du projet à Saint-Ciers-sur-Bonnieure
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chenet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Ciers-sur-Bonnieure Code postal 16230 Identifiant INSEE 16307
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
| Total | 0 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 90 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-CIERS-SUR-BONNIEURE (16230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01630721N0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16307 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 8 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |