Permis de construire n° 01629315C0003 à Saint-Adjutory pour 138 m² de logement, l'Epardeliere
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2015
Dossier PC n° 01629315C0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Adjutory (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01629315C0003 a été délivré le 16 juin 2015, pour un projet situé l'Epardeliere.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 138 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 700 m².
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.
Ce permis de construire vise la parcelle ZB 85. Sur la même voie, l'Epardeliere, la base recense un autre dossier depuis 2015. Le catalogue recense 30 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Adjutory, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 juin 2015. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
16 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Adjutory
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Adjutory Code postal 16310 Identifiant INSEE 16293
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 700 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 138 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 138 m² |
| Total | 0 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 138 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PROJET-SAINT-CONSTANT (16110)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01629315C0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16293 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2015 |
| Date de dépôt | 16/06/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire sur la même voie, l'Epardeliere à Saint-Adjutory (16310)
L’autre dossier recensé l'Epardeliere depuis 2015. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.