Permis de construire Logement N° 01628023C0004

Permis de construire n° 01628023C0004 à Rivières pour 95 m² de logement, 0160 Route De La Duchesse

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2023

Dossier PC n° 01628023C0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rivières (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01628023C0004 a été délivré le 20 juin 2023, pour un projet situé 0160 Route De La Duchesse.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 012 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D692. Ce dossier s'inscrit parmi les 105 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rivières.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 012 m²

Surface créée

95 m²

Variation nette

+95 m²

Surface totale après

95 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/08/2024. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

20/10/2023

Achèvement (DAACT)

06/08/2024

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
20/10/2023
Autorisation
20/06/2023
Chantier (DOC)
20/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
06/08/2024

Localisation du projet à Rivières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0D692

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rivières Code postal 16110 Identifiant INSEE 16280
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²
Total 0 m² 95 m² 0 m² 0 m² 0 m² 95 m² 95 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAGNAC SUR TOUVRE (16600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01628023C0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16280 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 juin 2023
Date de dépôt 20/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 95 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 012 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 0160 Route De La Duchesse, à Rivières (16110).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 juin 2023, ouverture de chantier le 20 octobre 2023, achèvement déclaré le 6 août 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01628023C0004, déposé en mairie de Rivières.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rivières

Autres types d'autorisations à Rivières