Permis de construire Logement N° 01628014C0010

Permis de construire n° 01628014C0010 à Rivières pour 188 m² de logement, Peruzet

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 22 octobre 2014

Dossier PC n° 01628014C0010

Demandeur

MAISONS CHARENTAISES

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01628014C0010 a été délivré le 22 octobre 2014 à Rivières (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Peruzet. Le demandeur déclaré est MAISONS CHARENTAISES.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 877 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont C660, C659P, C703P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier est l'un des 105 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rivières.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/10/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 877 m²

Surface créée

188 m²

Variation nette

+188 m²

Surface totale après

188 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/07/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 octobre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

22/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

9 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
22/10/2014
3
Chantier (DOC)
22/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rivières

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

C660 C659P C703P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rivières Code postal 16110 Identifiant INSEE 16280
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²
Total 0 m² 188 m² 0 m² 0 m² 0 m² 188 m² 188 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MAISONS CHARENTAISES

Voir les 112 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
439724170
SIRET
43972417000022
Code APE (NAF)
41.20A - Construction de maisons individuelles
Taille d'entreprise
PME - 3-5 salariés
Année de création
2001
Localisation
CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE (16260)

Autres dossiers de MAISONS CHARENTAISES

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01628014C0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16280 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 22 octobre 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 02/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 188 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 877 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Peruzet, à Rivières (16110).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par MAISONS CHARENTAISES et accordé le 22 octobre 2014.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 22 octobre 2014, ouverture de chantier le 22 juillet 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01628014C0010, déposé en mairie de Rivières.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Rivières

Autres types d'autorisations à Rivières