Permis de construire à Puymoyen pour 46 m² de logement - Lot Champ Du Cormier Lot 34
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 7 octobre 2013
Dossier PC n° 01627113C0011
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01627113C0011, délivré le 7 octobre 2013 à Puymoyen (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lot Champ Du Cormier Lot 34, Puymoyen (16400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 46 m² de surface de plancher sur un terrain de 858 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AL332.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/12/2014.
Autorisation
7 octobre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
07/03/2014
Achèvement (DAACT)
27/12/2014
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
9 mois 20 jours
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Puymoyen
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot Champ Du Cormier Lot 34
Territoire administratif
- Commune
- Puymoyen Code postal 16400 Identifiant INSEE 16271
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 161 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 207 m² |
| Total | 161 m² | 46 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 46 m² | 207 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PUYMOYEN (16400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01627113C0011 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16271 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 7 octobre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2014-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |