Permis de construire n° 0162062600006 à Mansle-les-Fontaines pour 94,2 m² de logement, Lotb Lotissement ""Le Coteau Des Seigelas"" Les Seigelas
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 1 juin 2026
Dossier PC n° 0162062600006
Demandeur
MAISONS CHARENTAISES
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Lotb Lotissement ""Le Coteau Des Seigelas"" Les Seigelas, le permis de construire n° 0162062600006 a été délivré le 1 juin 2026 à Mansle-les-Fontaines (Charente, Nouvelle-Aquitaine). Le projet est porté par MAISONS CHARENTAISES.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 94 m² de surface de plancher sur un terrain de 651 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est 0B2279. Ce dossier est l'un des 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Mansle-les-Fontaines.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/09/2026. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
1 juin 2026
Ouverture de chantier (DOC)
02/12/2025
Achèvement (DAACT)
30/09/2026
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
près de 4 mois
Localisation du projet à Mansle-les-Fontaines
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Seigelas
Territoires administratifs
- Commune
- Mansle-les-Fontaines Code postal 16230 Identifiant INSEE 16206
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
| Total | 0 m² | 94 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 94 m² | 94 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
MAISONS CHARENTAISES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 439724170
- SIRET
- 43972417000022
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Taille d'entreprise
- PME - 6-9 salariés
- Année de création
- 2001
- Localisation
- CHASSEENUIL SUR BONNIEURE (16260)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0162062600006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16206 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 1 juin 2026 |
| Date de dépôt | 30/09/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
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