Permis de construire Logement N° 01617423W0003

Permis de construire n° 01617423W0003 à Julienne pour 195 m² de logement, Les Noix

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2023

Dossier PC n° 01617423W0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Noix, le permis de construire n° 01617423W0003 a été délivré le 9 juin 2023 à Julienne (Charente, Nouvelle-Aquitaine).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 488 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH140. Ce dossier fait partie des 55 permis de construire et déclarations préalables référencés à Julienne.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/06/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 488 m²

Surface créée

195 m²

Variation nette

+195 m²

Surface totale après

195 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/02/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 juin 2023

Ouverture de chantier (DOC)

27/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
27/02/2024
Autorisation
09/06/2023
3
Chantier (DOC)
27/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Julienne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH140

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Julienne Code postal 16200 Identifiant INSEE 16174
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²
Total 0 m² 195 m² 0 m² 0 m² 0 m² 195 m² 195 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SIGOGNE (16200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01617423W0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16174 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 9 juin 2023
Date de dépôt 27/02/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 195 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 488 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Les Noix, à Julienne (16200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 juin 2023, ouverture de chantier le 27 février 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01617423W0003, déposé en mairie de Julienne.

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