Permis de construire Logement N° 01610223T0044

Permis de construire n° 01610223T0044 à Cognac pour 73 m² de logement, rue du Dolmen Lotissement "Les Hautes Vignes" Lot 20

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 18 août 2023

Dossier PC n° 01610223T0044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01610223T0044, délivré le 18 août 2023 à Cognac (Charente, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé rue du Dolmen Lotissement "Les Hautes Vignes" Lot 20.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 73 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 501 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/06/2024. L'ouverture de chantier a été déclarée le 23/11/2023, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AM 327. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, rue du Dolmen, le premier datant de 2023. Le catalogue recense 519 permis de construire et déclarations préalables à Cognac, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

501 m²

Surface créée

73 m²

Variation nette

+73 m²

Surface totale après

73 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/06/2024. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

23/11/2023

Achèvement (DAACT)

28/06/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
28/06/2024
Autorisation
18/08/2023
Chantier (DOC)
23/11/2023
4
Achèvement (DAACT)
28/06/2024

Localisation du projet à Cognac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 327

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement "Les Hautes Vignes" Lot 20

Territoires administratifs

Commune
Cognac Code postal 16100 Identifiant INSEE 16102
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 501 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 73 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²
Total 0 m² 73 m² 0 m² 0 m² 0 m² 73 m² 73 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COGNAC (16100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01610223T0044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16102 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 18 août 2023
Date de dépôt 28/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 07/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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