Permis de construire Logement N° 01608518N0010

Permis de construire n° 01608518N0010 à Chasseneuil-sur-Bonnieure pour 138 m² de logement, 11 Route De Bourgneuf

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 6 juin 2018

Dossier PC n° 01608518N0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chasseneuil-sur-Bonnieure (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01608518N0010 a été délivré le 6 juin 2018, pour un projet situé 11 Route De Bourgneuf.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 076 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1604. Ce dossier est l'un des 164 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chasseneuil-sur-Bonnieure.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

06/06/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 076 m²

Surface créée

138 m²

Variation nette

+138 m²

Surface totale après

138 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/06/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

6 juin 2018

Ouverture de chantier (DOC)

08/06/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 jours

Dépôt
08/06/2018
Autorisation
06/06/2018
3
Chantier (DOC)
08/06/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chasseneuil-sur-Bonnieure

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A1604

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chasseneuil-sur-Bonnieure Code postal 16260 Identifiant INSEE 16085
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²
Total 0 m² 138 m² 0 m² 0 m² 0 m² 138 m² 138 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHASSENEUIL-SUR-BONNIEURE (16260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01608518N0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16085 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 6 juin 2018
Date de dépôt 08/06/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 076 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 11 Route De Bourgneuf, à Chasseneuil-sur-Bonnieure (16260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 6 juin 2018, ouverture de chantier le 8 juin 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01608518N0010, déposé en mairie de Chasseneuil-sur-Bonnieure.

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