Permis de construire à Champniers pour 330 m² de logement - Rue Chantepleure
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 mars 2024
Dossier PC n° 01607823C0046
Demandeur
BEBIUM ACCESS AQUITAINE
Cette page présente le permis de construire n° 01607823C0046, délivré le 5 mars 2024 à Champniers (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Rue Chantepleure, Champniers (16430). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par BEBIUM ACCESS AQUITAINE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 330 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont BD679.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/10/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
5 mars 2024
Ouverture de chantier (DOC)
21/10/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
7 mois 16 jours
Localisation du projet à Champniers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Champniers Code postal 16430 Identifiant INSEE 16078
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 4 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 330 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 330 m² | 330 m² |
| Total | 0 m² | 330 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 330 m² | 330 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 4 |
| Logements individuels | 4 |
| Individuels groupés | 4 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
BEBIUM ACCESS AQUITAINE
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 911864791
- SIRET
- 91186479100015
- Code APE (NAF)
- 64.20Z - Activités des sociétés holding
- Localisation
- L'ISLE-D'ESPAGNAC (16340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01607823C0046 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16078 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 5 mars 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2024-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |