Permis de construire n° 01606116B0024 à Brie pour 117 m² de logement
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 10 octobre 2016
Dossier PC n° 01606116B0024
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01606116B0024 a été délivré le 10 octobre 2016 à Brie (Charente, Nouvelle-Aquitaine).
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 117 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D1991, 0D1998, 0D1994. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Charente en 2016 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 193 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brie est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Brie
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brie Code postal 16590 Identifiant INSEE 16061
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
| Total | 0 m² | 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 117 m² | 117 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01606116B0024 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 10 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |