Permis de construire n° 01605715W0007 à Bouteville pour 168 m² de logement, Le Peuchaud
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 17 février 2016
Dossier PC n° 01605715W0007
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 février 2016 à Bouteville (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01605715W0007 porte sur un projet situé Le Peuchaud.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 828 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1265, B1273. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Charente pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouteville.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/12/2017. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
17 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
02/08/2016
Achèvement (DAACT)
08/12/2017
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Bouteville
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Peuchaud
Territoires administratifs
- Commune
- Bouteville Code postal 16120 Identifiant INSEE 16057
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Total | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUTEVILLE (16120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01605715W0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16057 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 17 février 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |