Permis de construire Logement N° 01605321W0005

Permis de construire n° 01605321W0005 à Bors (Canton de Charente-Sud) pour 147 m² de logement, 3 Rte De La Chevrière

Territoire

Charente (16)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2022

Dossier PC n° 01605321W0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bors (Canton de Charente-Sud) (Charente, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 01605321W0005 a été délivré le 15 janvier 2022, pour un projet situé 3 Rte De La Chevrière.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC8P. Ce dossier fait partie des 7 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bors (Canton de Charente-Sud).

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/08/2025.

Autorisation

15 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/10/2025

Achèvement (DAACT)

01/08/2025

Délai autorisation - chantier

3 ans 9 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
01/08/2025
Autorisation
15/01/2022
Chantier (DOC)
16/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
01/08/2025

Localisation du projet à Bors (Canton de Charente-Sud)

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

ZC8P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bors (Canton de Charente-Sud) Code postal 16360 Identifiant INSEE 16053
Département
Charente (16)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEVANCEAUX (17210)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01605321W0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 16053 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 janvier 2022
Date de dépôt 01/08/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 3 Rte De La Chevrière, à Bors (Canton de Charente-Sud) (16360).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 15 janvier 2022, ouverture de chantier le 16 octobre 2025, achèvement déclaré le 1 août 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01605321W0005, déposé en mairie de Bors (Canton de Charente-Sud).

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