Permis de construire à Bors (Canton de Tude-et-Lavalette) pour 106 m² de logement - Le Pignier
Territoire
Charente (16)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 11 janvier 2019
Dossier PC n° 01605218C0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01605218C0003, délivré le 11 janvier 2019 à Bors (Canton de Tude-et-Lavalette) (Charente, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Le Pignier, Bors (Canton de Tude-et-Lavalette) (16190). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 106 m² de surface de plancher sur un terrain de 875 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZK29P.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 25/10/2019.
Autorisation
11 janvier 2019
Ouverture de chantier (DOC)
12/03/2019
Achèvement (DAACT)
25/10/2019
Délai autorisation - chantier
2 mois 1 jour
Durée du chantier
7 mois 13 jours
Délai total
9 mois 14 jours
Localisation du projet à Bors (Canton de Tude-et-Lavalette)
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Pignier
Territoire administratif
- Commune
- Bors (Canton de Tude-et-Lavalette) Code postal 16190 Identifiant INSEE 16052
- Département
- Charente (16)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
| Total | 0 m² | 106 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 106 m² | 106 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BORS CANTON DE MONTMOREAU (16190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01605218C0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 16052 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 11 janvier 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |