Permis de construire n° 01523623A0001 à Thiézac pour 416 m² de locaux, Le Cher
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 février 2023
Dossier PC n° 01523623A0001
Demandeur
GAEC LE CHER
Synthèse du dossier et statut administratif
À Thiézac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01523623A0001 a été délivré le 10 février 2023, pour un projet situé Le Cher. Le demandeur déclaré est GAEC LE CHER.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 416 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 416 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZC279, ZC281. Le dossier a été instruit en un peu plus d'un mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thiézac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/03/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
10 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
20/03/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet à Thiézac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Cher
Territoires administratifs
- Commune
- Thiézac Code postal 15800 Identifiant INSEE 15236
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 628 m² | 416 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 416 m² | 2 044 m² |
| Total | 1 628 m² | 416 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 416 m² | 2 044 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 628 m² | 416 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 416 m² | 2 044 m² |
| Total locaux | 1 628 m² | 416 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 416 m² | 2 044 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC LE CHER
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 451699219
- SIRET
- 45169921900015
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Année de création
- 2004
- Localisation
- THIEZAC (15800)
Autres dossiers de GAEC LE CHER
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01523623A0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15236 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 10 février 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |