Permis de construire Logement N° 01522313M0006

Permis de construire n° 01522313M0006 à Sauvat pour 130 m² de logement, Le Monteil

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 mars 2014

Dossier PC n° 01522313M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 19 mars 2014 à Sauvat (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01522313M0006 porte sur un projet situé Le Monteil.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 776 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZS64. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2013 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sauvat.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 776 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 mars 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
19/03/2014
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sauvat

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZS64

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Monteil

Territoires administratifs

Commune
Sauvat Code postal 15240 Identifiant INSEE 15223
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAUVAT (15240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01522313M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15223 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 19 mars 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 03/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 130 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 776 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Monteil, à Sauvat (15240).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 mars 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01522313M0006, déposé en mairie de Sauvat.

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