Permis de construire Locaux N° 01516120S0001

Permis de construire n° 01516120S0001 à Rézentières pour 1 068 m² de locaux, La Rode

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2020

Dossier PC n° 01516120S0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rézentières (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01516120S0001 a été délivré le 30 juin 2020, pour un projet situé La Rode.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 068 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 840 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 068 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZD22. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2020 (environ 8 mois). Au total, 18 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rézentières sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

18 840 m²

Surface créée

1 068 m²

Variation nette

+1 068 m²

Surface totale après

1 068 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2022. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

30 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

30/07/2021

Achèvement (DAACT)

10/11/2022

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
30/06/2020
Chantier (DOC)
30/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
10/11/2022

Localisation du projet à Rézentières

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZD22

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Rode

Territoires administratifs

Commune
Rézentières Code postal 15170 Identifiant INSEE 15161
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 068 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 068 m² 1 068 m²
Total 0 m² 1 068 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 068 m² 1 068 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 068 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 068 m² 1 068 m²
Total locaux 0 m² 1 068 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 068 m² 1 068 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REZENTIERES (15170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01516120S0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15161 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 juin 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 068 m² de surface de plancher sur un terrain de 18 840 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe La Rode, à Rézentières (15170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 30 juin 2020, ouverture de chantier le 30 juillet 2021, achèvement déclaré le 10 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01516120S0001, déposé en mairie de Rézentières.

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