Permis de construire à Rézentières pour 1 794 m² de locaux - La Roussiere
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2014
Dossier PC n° 01516114S0003
Demandeur
GAEC DE LA ROUSSIERE
Cette page présente le permis de construire n° 01516114S0003, délivré le 15 juillet 2014 à Rézentières (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Roussiere, Rézentières (15170). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DE LA ROUSSIERE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 794 m² de surface de plancher sur un terrain de 37 010 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 794 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont D275, D274.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/01/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 juillet 2014
Ouverture de chantier (DOC)
05/01/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
5 mois 21 jours
Localisation du projet à Rézentières
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Roussiere
Territoire administratif
- Commune
- Rézentières Code postal 15170 Identifiant INSEE 15161
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 794 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 794 m² | 1 794 m² |
| Total | 0 m² | 1 794 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 794 m² | 1 794 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 794 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 794 m² | 1 794 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DE LA ROUSSIERE
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 792208209
- SIRET
- 79220820900017
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- REZENTIERES (15170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01516114S0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15161 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2014 |
| Date de dépôt | 05/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-05 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |