Permis de construire à Rézentières pour 1 066 m² de locaux - Le Cheylat
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 février 2014
Dossier PC n° 01516113S0002
Demandeur
GAEC DE LA FAUNE
Cette page présente le permis de construire n° 01516113S0002, délivré le 11 février 2014 à Rézentières (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Cheylat, Rézentières (15170). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DE LA FAUNE. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 066 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 066 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZB59.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/12/2014.
Autorisation
11 février 2014
Ouverture de chantier (DOC)
15/04/2014
Achèvement (DAACT)
20/12/2014
Délai autorisation - chantier
2 mois 4 jours
Durée du chantier
8 mois 5 jours
Délai total
10 mois 9 jours
Localisation du projet à Rézentières
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Cheylat
Territoire administratif
- Commune
- Rézentières Code postal 15170 Identifiant INSEE 15161
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 066 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 066 m² | 1 066 m² |
| Total | 0 m² | 1 066 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 066 m² | 1 066 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 066 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 066 m² | 1 066 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DE LA FAUNE
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 799016985
- SIRET
- 79901698500019
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- RÉZENTIÃèRES (15170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01516113S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15161 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 11 février 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |