Permis de construire Logement N° 01516023A0001

Permis de construire n° 01516023A0001 à Reilhac pour 147 m² de logement

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 août 2023

Dossier PC n° 01516023A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01516023A0001 a été délivré le 8 août 2023 à Reilhac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 13 627 m², le programme représente 147 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 23/09/2026.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AA 317, AA 327. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 45 permis de construire et déclarations préalables à Reilhac référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

13 627 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/09/2026.

Autorisation

8 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

23/09/2026

Délai total

3 ans 1 mois

Dépôt
23/09/2026
Autorisation
08/08/2023
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
23/09/2026

Localisation du projet à Reilhac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AA 317 AA 327

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Reilhac Code postal 15250 Identifiant INSEE 15160
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 13 627 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 147 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YTRAC (15130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01516023A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15160 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 8 août 2023
Date de dépôt 23/09/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis d’aménager sur les parcelles AA 317, AA 327 à Reilhac (15250)

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