Permis de construire Logement N° 01514224S0017

Permis de construire n° 01514224S0017 à Neuvéglise-sur-Truyère pour 136 m² de logement, Rue Des Bergeronnettes Vernuejols

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2024

Dossier PC n° 01514224S0017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01514224S0017, délivré le 23 septembre 2024 à Neuvéglise-sur-Truyère (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue Des Bergeronnettes Vernuejols.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec diminution, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 515 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZW76. Ce dossier est l'un des 160 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neuvéglise-sur-Truyère.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/09/2024

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

1 515 m²

Surface existante avant

180 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

-44 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

8 jours

Dépôt
01/10/2024
Autorisation
23/09/2024
3
Chantier (DOC)
01/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Neuvéglise-sur-Truyère

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZW76

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vernuejols

Territoires administratifs

Commune
Neuvéglise-sur-Truyère Code postal 15260 Identifiant INSEE 15142
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Locaux 180 m² 0 m² 0 m² 44 m² 136 m² -180 m² 0 m²
Total 180 m² 0 m² 136 m² 44 m² 136 m² -44 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TAIN L'HERMITAGE (26600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01514224S0017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15142 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 23 septembre 2024
Date de dépôt 01/10/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 515 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Bergeronnettes Vernuejols, à Neuvéglise-sur-Truyère (15260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 septembre 2024, ouverture de chantier le 1 octobre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01514224S0017, déposé en mairie de Neuvéglise-sur-Truyère.

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