Permis de construire Logement N° 01514121S0002

Permis de construire n° 01514121S0002 à Neussargues-Moissac pour 101 m² de logement, Moucher

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 mai 2021

Dossier PC n° 01514121S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01514121S0002 a été délivré le 18 mai 2021 à Neussargues-Moissac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Moucher.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 101 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AK149, AK150, AK151. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 76 permis de construire et déclarations préalables référencés à Neussargues-Moissac.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

101 m²

Variation nette

+101 m²

Surface totale après

101 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/04/2022. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

18/10/2021

Achèvement (DAACT)

10/04/2022

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
18/05/2021
Chantier (DOC)
18/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
10/04/2022

Localisation du projet à Neussargues-Moissac

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AK149 AK150 AK151

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Neussargues-Moissac Code postal 15300 Identifiant INSEE 15141
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²
Total 0 m² 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 101 m² 101 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BROUZET LES ALES (30580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01514121S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15141 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 18 mai 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 101 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Moucher, à Neussargues-Moissac (15170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 mai 2021, ouverture de chantier le 18 octobre 2021, achèvement déclaré le 10 avril 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01514121S0002, déposé en mairie de Neussargues-Moissac.

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