Permis de construire à Malbo pour 90 m² de locaux - Le Bousquet
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 décembre 2015
Dossier PC n° 01511215A0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01511215A0004, délivré le 29 décembre 2015 à Malbo (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Bousquet, Malbo (15230). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 926 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 90 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont B156, B157.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/01/2016.
Autorisation
29 décembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
30/12/2015
Achèvement (DAACT)
26/01/2016
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
27 jours
Délai total
28 jours
Localisation du projet à Malbo
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bousquet
Territoire administratif
- Commune
- Malbo Code postal 15230 Identifiant INSEE 15112
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 450 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 540 m² |
| Total | 450 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 540 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 450 m² | 90 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 90 m² | 540 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MALBO (15230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01511215A0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15112 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 29 décembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-08 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |