Permis de construire n° 01510814S0001 à Val d'Arcomie pour 8 m² de logement, Pouze
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2014
Dossier PC n° 01510814S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Val d'Arcomie (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01510814S0001 a été délivré le 3 mars 2014, pour un projet situé Pouze.
Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 8 m² de surface de plancher sur un terrain de 538 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est F133. Ce dossier s'inscrit parmi les 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à Val d'Arcomie.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/01/2018. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
3 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
20/04/2015
Achèvement (DAACT)
12/01/2018
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
2 ans 8 mois
Délai total
3 ans 10 mois
Localisation du projet à Val d'Arcomie
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Val d'Arcomie Code postal 15320 Identifiant INSEE 15108
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 85 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 93 m² |
| Total | 85 m² | 8 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 8 m² | 93 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LOUBARESSE (15320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01510814S0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15108 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2014 |
| Date de dépôt | 20/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |