Permis de construire à Le Claux pour 1 289 m² de locaux - Lapeyre
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 juin 2015
Dossier PC n° 01505015M0002
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01505015M0002, délivré le 30 juin 2015 à Le Claux (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lapeyre, Le Claux (15400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 1 289 m² de surface de plancher sur un terrain de 67 000 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 289 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZM81, ZM83.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 02/11/2016.
Autorisation
30 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
10/01/2016
Achèvement (DAACT)
02/11/2016
Délai autorisation - chantier
6 mois 11 jours
Durée du chantier
9 mois 23 jours
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Le Claux
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Le Claux Code postal 15400 Identifiant INSEE 15050
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 730 m² | 1 289 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 289 m² | 2 019 m² |
| Total | 730 m² | 1 289 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 289 m² | 2 019 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 730 m² | 1 289 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 289 m² | 2 019 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE CLAUX (15400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01505015M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15050 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 30 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |