Permis de construire Locaux N° 01505015M0001

Permis de construire n° 01505015M0001 au Claux pour 97 m² de locaux, Lascourt

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2015

Dossier PC n° 01505015M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 22 mai 2015 au Claux (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01505015M0001 porte sur un projet situé Lascourt.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 582 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 97 m² en exploitation agricole et forestière.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZA75. Ce dossier fait partie des 28 permis de construire et déclarations préalables référencés au Claux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

2 582 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

22 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

25/11/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
25/11/2015
Autorisation
22/05/2015
3
Chantier (DOC)
25/11/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Claux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZA75

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lascourt

Territoires administratifs

Commune
Le Claux Code postal 15400 Identifiant INSEE 15050
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total locaux 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE CLAUX (15400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01505015M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15050 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 22 mai 2015
Date de dépôt 25/11/2015
Dernière mise à jour (DPC) 12/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 97 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 582 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lascourt, au Claux (15400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 22 mai 2015, ouverture de chantier le 25 novembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01505015M0001, déposé en mairie du Claux.

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