Permis de construire n° 01504514S0003 à Chaudes-Aigues pour 1 333 m² de locaux, L Hert
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 13 août 2014
Dossier PC n° 01504514S0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chaudes-Aigues (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01504514S0003 a été délivré le 13 août 2014, pour un projet situé L Hert.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 333 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 520 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 333 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C469. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2014 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chaudes-Aigues est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 août 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chaudes-Aigues
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chaudes-Aigues Code postal 15110 Identifiant INSEE 15045
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 333 m² | 1 333 m² |
| Total | 0 m² | 1 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 333 m² | 1 333 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 333 m² | 1 333 m² |
| Total locaux | 0 m² | 1 333 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 333 m² | 1 333 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAUDES-AIGUES (15110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01504514S0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15045 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 août 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |