Permis de construire n° 01503815M0005 à Champs-sur-Tarentaine-Marchal pour 124 m² de logement, Le Chausse
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 juin 2015
Dossier PC n° 01503815M0005
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01503815M0005 a été délivré le 27 juin 2015 à Champs-sur-Tarentaine-Marchal (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Chausse.
Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 124 m² de surface de plancher sur un terrain de 7 590 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C293, C292, C291. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champs-sur-Tarentaine-Marchal.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/04/2019. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
27 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
26/04/2017
Achèvement (DAACT)
30/04/2019
Délai autorisation - chantier
1 an 9 mois
Durée du chantier
2 ans
Délai total
3 ans 10 mois
Localisation du projet à Champs-sur-Tarentaine-Marchal
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Chausse
Territoires administratifs
- Commune
- Champs-sur-Tarentaine-Marchal Code postal 15270 Identifiant INSEE 15038
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation sans extension |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 37 m² | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | 161 m² |
| Locaux | 124 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 124 m² | -124 m² | 0 m² |
| Total | 161 m² | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 124 m² | 0 m² | 161 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUCE (61570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01503815M0005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |