Permis de construire Locaux N° 01503719M0002

Permis de construire n° 01503719M0002 à Champagnac pour 1 602 m² de locaux, Les Puechs

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 juillet 2019

Dossier PC n° 01503719M0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01503719M0002, délivré le 4 juillet 2019 à Champagnac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Puechs.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 602 m² de surface de plancher sur un terrain de 68 840 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 602 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZO2. Le dossier a été instruit en un peu plus de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Au total, 44 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagnac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/07/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

68 840 m²

Surface créée

1 602 m²

Variation nette

+1 602 m²

Surface totale après

1 602 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/04/2021. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

4 juillet 2019

Ouverture de chantier (DOC)

04/09/2019

Achèvement (DAACT)

01/04/2021

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
04/07/2019
Chantier (DOC)
04/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2021

Localisation du projet à Champagnac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO2

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Puechs

Territoires administratifs

Commune
Champagnac Code postal 15350 Identifiant INSEE 15037
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 602 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 602 m² 1 602 m²
Total 0 m² 1 602 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 602 m² 1 602 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 602 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 602 m² 1 602 m²
Total locaux 0 m² 1 602 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 602 m² 1 602 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPAGNAC (15350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01503719M0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15037 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 4 juillet 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 602 m² de surface de plancher sur un terrain de 68 840 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Puechs, à Champagnac (15350).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 4 juillet 2019, ouverture de chantier le 4 septembre 2019, achèvement déclaré le 1 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01503719M0002, déposé en mairie de Champagnac.

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