Permis de construire Locaux N° 01503316A0004

Permis de construire n° 01503316A0004 à Cézens pour 1 832 m² de locaux, Lalo

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 octobre 2016

Dossier PC n° 01503316A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01503316A0004 a été délivré le 8 octobre 2016 à Cézens (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lalo.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 832 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 720 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 832 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont F245, F574, F575. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2016 (environ 7 mois). Au total, 34 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cézens sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

14 720 m²

Surface créée

1 832 m²

Variation nette

+1 832 m²

Surface totale après

1 832 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
08/10/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cézens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

F245 F574 F575

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lalo

Territoires administratifs

Commune
Cézens Code postal 15230 Identifiant INSEE 15033
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 832 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 832 m² 1 832 m²
Total 0 m² 1 832 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 832 m² 1 832 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 832 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 832 m² 1 832 m²
Total locaux 0 m² 1 832 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 832 m² 1 832 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CEZENS (15230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01503316A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 8 octobre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 11/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 832 m² de surface de plancher sur un terrain de 14 720 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Lalo, à Cézens (15230).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 8 octobre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01503316A0004, déposé en mairie de Cézens.

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