Permis de construire n° 01503215S0002 à Celoux pour 1 818 m² de locaux, Rabeyrolle
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 27 juillet 2015
Dossier PC n° 01503215S0002
Demandeur
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU TUFFERY CHAZARIN
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rabeyrolle, le permis de construire n° 01503215S0002 a été délivré le 27 juillet 2015 à Celoux (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes). Le dossier a été déposé par GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU TUFFERY CHAZARIN.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 1 818 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 895 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 818 m² en exploitation agricole et forestière.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C373, C311. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 12 permis de construire et déclarations préalables référencés à Celoux sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/12/2017. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
27 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/02/2016
Achèvement (DAACT)
08/12/2017
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
1 an 9 mois
Délai total
2 ans 4 mois
Localisation du projet à Celoux
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Celoux Code postal 15500 Identifiant INSEE 15032
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 584 m² | 1 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 818 m² | 2 402 m² |
| Total | 584 m² | 1 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 818 m² | 2 402 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 584 m² | 1 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 818 m² | 2 402 m² |
| Total locaux | 584 m² | 1 818 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 818 m² | 2 402 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU TUFFERY CHAZARIN
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 353655939
- SIRET
- 35365593900018
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- CELOUX (15500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01503215S0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |