Permis de construire Logement N° 01502724A0001

Permis de construire n° 01502724A0001 à Puycapel pour 172 m² de logement, Le Bourg

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2024

Dossier PC n° 01502724A0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01502724A0001, délivré le 13 mars 2024 à Puycapel (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Bourg.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 730 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B321. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puycapel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 730 m²

Surface existante avant

260 m²

Surface créée

172 m²

Variation nette

-88 m²

Surface totale après

172 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
13/03/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puycapel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B321

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Puycapel Code postal 15340 Identifiant INSEE 15027
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 260 m² 172 m² 0 m² 260 m² 0 m² -88 m² 172 m²
Total 260 m² 172 m² 0 m² 260 m² 0 m² -88 m² 172 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUYCAPEL (ANCIENNEMENT CALVINET) (15340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01502724A0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 13 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 172 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 730 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Bourg, à Puycapel (15340).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 13 mars 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01502724A0001, déposé en mairie de Puycapel.

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