Permis de construire Locaux N° 01502619S0002

Permis de construire n° 01502619S0002 à Brezons pour 1 627 m² de locaux, Montagne De Mejannesserre

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 août 2019

Dossier PC n° 01502619S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Montagne De Mejannesserre, le permis de construire n° 01502619S0002 a été délivré le 8 août 2019 à Brezons (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 627 m² de surface de plancher sur un terrain de 52 607 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 627 m² en exploitation agricole et forestière.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C649, C652, C653. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2019 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brezons.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

52 607 m²

Surface créée

1 627 m²

Variation nette

+1 627 m²

Surface totale après

1 627 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 août 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
08/08/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brezons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C649 C652 C653

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Montagne De Mejannesserre

Territoires administratifs

Commune
Brezons Code postal 15230 Identifiant INSEE 15026
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 627 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 627 m² 1 627 m²
Total 0 m² 1 627 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 627 m² 1 627 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 627 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 627 m² 1 627 m²
Total locaux 0 m² 1 627 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 627 m² 1 627 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BREZONS (15230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01502619S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15026 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 8 août 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 627 m² de surface de plancher sur un terrain de 52 607 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Montagne De Mejannesserre, à Brezons (15230).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 août 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01502619S0002, déposé en mairie de Brezons.

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