Permis de construire n° 01501516M0002 à Auzers pour 118 m² de locaux, Vedde
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 août 2016
Dossier PC n° 01501516M0002
Demandeur
EARL RIVOT
Synthèse du dossier et statut administratif
À Auzers (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01501516M0002 a été délivré le 29 août 2016, pour un projet situé Vedde. Le dossier a été déposé par EARL RIVOT.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 118 m² de surface de plancher sur un terrain de 21 920 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 118 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZT9. Le dossier a été instruit en près de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2016 (médiane : environ 7 mois). L'ensemble des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auzers est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Auzers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Vedde
Territoires administratifs
- Commune
- Auzers Code postal 15240 Identifiant INSEE 15015
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 715 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 833 m² |
| Total | 715 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 833 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 715 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 833 m² |
| Total locaux | 715 m² | 118 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 118 m² | 833 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL RIVOT
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 398367474
- SIRET
- 39836747400010
- Code APE (NAF)
- 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- Localisation
- AUZERS (15240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01501516M0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15015 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 29 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |