Permis de construire Locaux N° 01501512M0001

Permis de construire n° 01501512M0001 à Auzers pour 57 m² de locaux, Le Bourg

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2013

Dossier PC n° 01501512M0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Le Bourg, le permis de construire n° 01501512M0001 a été délivré le 17 janvier 2013 à Auzers (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 222 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 57 m² en équipements publics.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C135. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2012 (médiane : environ 1 an 1 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Auzers.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

16 222 m²

Surface créée

57 m²

Variation nette

+57 m²

Surface totale après

57 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2012
Autorisation
17/01/2013
3
Chantier (DOC)
01/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Auzers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C135

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Auzers Code postal 15240 Identifiant INSEE 15015
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Équipement d'intérêt collectif et services publics
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 57 m²
Total 0 m² 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 57 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Équipements publics 0 m² 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 57 m²
Total locaux 0 m² 57 m² 0 m² 0 m² 0 m² 57 m² 57 m²

Caractéristiques des locaux

Type de service public : Ouvrage spécial

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUZERS (15240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01501512M0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 17 janvier 2013
Date de dépôt 01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC) 08/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 222 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Bourg, à Auzers (15240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 17 janvier 2013, ouverture de chantier le 1 juillet 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01501512M0001, déposé en mairie d'Auzers.

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