Permis de construire n° 01501415A0031 à Aurillac pour 168 m² de logement, Les Combes
Territoire
Cantal (15)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 9 octobre 2015
Dossier PC n° 01501415A0031
Demandeur
ENTREPRISE GENERALE RAYMOND RAYNAL
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01501415A0031, délivré le 9 octobre 2015 à Aurillac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Combes. Le dossier a été déposé par ENTREPRISE GENERALE RAYMOND RAYNAL.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 168 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 289 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est BO79. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2015 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 621 permis de construire et déclarations préalables référencés à Aurillac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
9 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
12/11/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus d'un mois
Localisation du projet à Aurillac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Aurillac Code postal 15000 Identifiant INSEE 15014
- Département
- Cantal (15)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
| Total | 0 m² | 168 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 168 m² | 168 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ENTREPRISE GENERALE RAYMOND RAYNAL
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 319558102
- SIRET
- 31955810200012
- Code APE (NAF)
- 41.20A - Construction de maisons individuelles
- Taille d'entreprise
- PME - 10-19 salariés
- Année de création
- 1980
- Localisation
- AURILLAC (15000)
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01501415A0031 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 15014 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 9 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |