Permis de construire Locaux N° 01500815M0006

Permis de construire n° 01500815M0006 à Antignac pour 291 m² de locaux, Sauronnet

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2016

Dossier PC n° 01500815M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 janvier 2016 à Antignac (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01500815M0006 porte sur un projet situé Sauronnet.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 291 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 317 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 291 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A830, A655, A654. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cantal pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Au total, 20 permis de construire et déclarations préalables référencés à Antignac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/01/2016

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Locaux

Surface du terrain

9 317 m²

Surface existante avant

210 m²

Surface créée

291 m²

Variation nette

+291 m²

Surface totale après

501 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 janvier 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
12/01/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Antignac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A830 A655 A654

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Sauronnet

Territoires administratifs

Commune
Antignac Code postal 15240 Identifiant INSEE 15008
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 210 m² 291 m² 0 m² 0 m² 0 m² 291 m² 501 m²
Total 210 m² 291 m² 0 m² 0 m² 0 m² 291 m² 501 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 210 m² 291 m² 0 m² 0 m² 0 m² 291 m² 501 m²
Total locaux 210 m² 291 m² 0 m² 0 m² 0 m² 291 m² 501 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANTIGNAC (15240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01500815M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, pour 291 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 317 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Sauronnet, à Antignac (15240).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 janvier 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01500815M0006, déposé en mairie d'Antignac.

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