Permis de construire Locaux N° 01500314M0006

Permis de construire n° 01500314M0006 à Ally pour 800 m² de locaux, La Butte

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 avril 2015

Dossier PC n° 01500314M0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ally (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 01500314M0006 a été délivré le 14 avril 2015, pour un projet situé La Butte.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 800 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 268 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 800 m² en commerce et activités de service.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZW49. Au total, 50 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ally sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

10 268 m²

Surface créée

800 m²

Variation nette

+800 m²

Surface totale après

800 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/05/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

14 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

02/05/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an

Dépôt
02/05/2016
Autorisation
14/04/2015
3
Chantier (DOC)
02/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ally

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZW49

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Butte

Territoires administratifs

Commune
Ally Code postal 15700 Identifiant INSEE 15003
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 800 m² 0 m² 0 m² 0 m² 800 m² 800 m²
Total 0 m² 800 m² 0 m² 0 m² 0 m² 800 m² 800 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 800 m² 0 m² 0 m² 0 m² 800 m² 800 m²
Total locaux 0 m² 800 m² 0 m² 0 m² 0 m² 800 m² 800 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALMONT (12450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01500314M0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 14 avril 2015
Date de dépôt 02/05/2016
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 800 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 268 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Butte, à Ally (15700).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 14 avril 2015, ouverture de chantier le 2 mai 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01500314M0006, déposé en mairie d'Ally.

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