Permis de construire Locaux N° 01500116S0005

Permis de construire n° 01500116S0005 à Allanche pour 323 m² de locaux, L Hopital

Territoire

Cantal (15)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2016

Dossier PC n° 01500116S0005

Demandeur

GAEC FAMILLE PELISSIER

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01500116S0005 a été délivré le 1 septembre 2016 à Allanche (Cantal, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé L Hopital. Le dossier a été déposé par GAEC FAMILLE PELISSIER.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 323 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 500 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 323 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont YB107, YB105. L'instruction du dossier a duré 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Cantal en 2016 (médiane : environ 7 mois). Au total, 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Allanche sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

23 500 m²

Surface existante avant

1 583 m²

Surface créée

323 m²

Variation nette

+323 m²

Surface totale après

1 906 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/04/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).

Autorisation

1 septembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2017

Achèvement (DAACT)

04/04/2017

Délai autorisation - chantier

5 mois

Durée du chantier

un peu plus de 2 mois

Délai total

un peu plus de 7 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
01/09/2016
Chantier (DOC)
01/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
04/04/2017

Localisation du projet à Allanche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

YB107 YB105

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Hopital

Territoires administratifs

Commune
Allanche Code postal 15160 Identifiant INSEE 15001
Département
Cantal (15)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 583 m² 323 m² 0 m² 0 m² 0 m² 323 m² 1 906 m²
Total 1 583 m² 323 m² 0 m² 0 m² 0 m² 323 m² 1 906 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 583 m² 323 m² 0 m² 0 m² 0 m² 323 m² 1 906 m²
Total locaux 1 583 m² 323 m² 0 m² 0 m² 0 m² 323 m² 1 906 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

GAEC FAMILLE PELISSIER

Voir les 3 autorisations
Catégorie
Agricole
Catégorie juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
SIREN
810739680
SIRET
81073968000017
Code APE (NAF)
01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
Année de création
2015
Localisation
ALLANCHE (15160)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01500116S0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 15001 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 1 septembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 323 m² de surface de plancher sur un terrain de 23 500 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est L Hopital, à Allanche (15160).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par GAEC FAMILLE PELISSIER et accordé le 1 septembre 2016.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 septembre 2016, ouverture de chantier le 1 février 2017, achèvement déclaré le 4 avril 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01500116S0005, déposé en mairie d'Allanche.

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