Permis de construire Logement N° 01476216P0046

Permis de construire n° 01476216P0046 à Vire Normandie pour 136 m² de logement, 4 Lot Les Bleuets

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 28 juin 2016

Dossier PC n° 01476216P0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01476216P0046, délivré le 28 juin 2016 à Vire Normandie (Calvados, Normandie), porte sur un projet situé 4 Lot Les Bleuets.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 049 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZC6. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Calvados pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 705 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vire Normandie.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 049 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 juin 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2016
2
Autorisation
28/06/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vire Normandie

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZC6

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vire Normandie Code postal 14500 Identifiant INSEE 14762
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIRE-NORMANDIE TRUTT. GRAND (14500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01476216P0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14762 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 28 juin 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 049 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 4 Lot Les Bleuets, à Vire Normandie (14500).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01476216P0046, déposé en mairie de Vire Normandie.

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