Permis de construire Logement N° 01474823P0003

Permis de construire à Vieux-Bourg pour 339 m² de logement - Lotissement ""Domaine Du Be Le Vivier

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 18 janvier 2024

Dossier PC n° 01474823P0003

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 01474823P0003, délivré le 18 janvier 2024 à Vieux-Bourg (Calvados, Normandie), pour un projet situé Lotissement ""Domaine Du Be Le Vivier, Vieux-Bourg (14130). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 339 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 959 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont OA438.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/01/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 959 m²

Surface créée

339 m²

Variation nette

+339 m²

Surface totale après

339 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2025.

Autorisation

18 janvier 2024

Ouverture de chantier (DOC)

05/04/2024

Achèvement (DAACT)

01/07/2025

Délai autorisation - chantier

2 mois 18 jours

Durée du chantier

1 an 2 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
18/01/2024
Chantier (DOC)
05/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2025

Localisation du projet à Vieux-Bourg

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

OA438

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Vivier

Territoire administratif

Commune
Vieux-Bourg Code postal 14130 Identifiant INSEE 14748
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 339 m² 0 m² 0 m² 0 m² 339 m² 339 m²
Total 0 m² 339 m² 0 m² 0 m² 0 m² 339 m² 339 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ST GATIEN DES BOIS (14130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01474823P0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14748 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 18 janvier 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2025-12
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 339 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 959 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement ""Domaine Du Be Le Vivier, Vieux-Bourg (14130).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 18 janvier 2024, ouverture de chantier le 5 avril 2024, achèvement déclaré le 1 juillet 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01474823P0003, instruit par la commune de Vieux-Bourg.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Vieux-Bourg

Autres types d'autorisations à Vieux-Bourg