Permis de construire Logement N° 01472816P0031

Permis de construire n° 01472816P0031 à Vaucelles pour 104 m² de logement, 6 Rue Honore Francois Delaun Clos St. Cyr 3 Lot N_ 33B

Territoire

Calvados (14)

Normandie

Autorisation

Autorisé le 5 janvier 2017

Dossier PC n° 01472816P0031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vaucelles (Calvados, Normandie), le permis de construire n° 01472816P0031 a été délivré le 5 janvier 2017, pour un projet situé 6 Rue Honore Francois Delaun Clos St. Cyr 3 Lot N_ 33B.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 375 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A398P. Au total, 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaucelles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/01/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

375 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2018. Le chantier a été mené en un peu plus de 8 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 janvier 2017

Ouverture de chantier (DOC)

05/05/2017

Achèvement (DAACT)

15/01/2018

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 8 mois

Délai total

1 an

Dépôt
15/01/2018
Autorisation
05/01/2017
Chantier (DOC)
05/05/2017
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2018

Localisation du projet à Vaucelles

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

A398P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Clos St. Cyr 3 Lot N_ 33B

Territoires administratifs

Commune
Vaucelles Code postal 14400 Identifiant INSEE 14728
Département
Calvados (14)
Région
Normandie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CAEN (14000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01472816P0031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 14728 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 5 janvier 2017
Date de dépôt 15/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 02/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 375 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 6 Rue Honore Francois Delaun Clos St. Cyr 3 Lot N_ 33B, à Vaucelles (14400).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 5 janvier 2017, ouverture de chantier le 5 mai 2017, achèvement déclaré le 15 janvier 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01472816P0031, déposé en mairie de Vaucelles.

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